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9 juillet, 2009

Parutions au Journal Officiel

9 juillet, 2009 Posté dans Parutions au Journal Officiel
  • Loi, Décrets, arrêtés, circulaires :

-  Arrêté du 2 novembre 2009 - modifiant les arrêtés du 2/05/02 d'application du décret n° 2002-710 du 2/05/02 relatif à l'allocation complémentaire de fonctions en faveur des personnels du MEIE, des établissements publics administratifs placés sous sa tutelle, des juridictions financières et des autorités administratives indépendantes relevant du MEIE pour leur gestion.

- loi 2009-967 du 3 août 2009 - programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - cf catégorie “Le Grenelle”.

-   arrêté du 28 juillet 2009 - organisation de l'administration centrale du MEEDDM

- arrêté du 11 mai 2009 - liste des emplois de chef de mission permettant l'accès à l'échelon spécial

 - arrêté du 10 avril 2009 - signalisation routière sur routes et autoroutes

- les primes au sein du MEEDDM

- l'entretien professionnel au MEEDDM

  • Mesures nominatives :

- JO du 08/07/09 : Arrêté du 3 juillet 2009 portant nomination au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie

autres nominations

- arrêté du 30 juillet 2009 - modification de la liste des emplois de chef de mission

  • Domaines thématiques

    • - environnement 

    - énergie

    - véhicule

  • La valorisation des acquis par l'expérience

    • - la formation professionnelle

    - la VAE

    - la RAEP

    - le bilan de compétence

  • Divers :

    • Avis relatif au calendrier prévisionnel des recrutements pour 2009 et 2010 (complémentaire) (fonction publique de l'Etat, armées et ville de Paris)

    tableau récap des ouvertures de crédits de fond de concours - 15 au 19 juin 2009

    tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fond de concours

    tableau 2 récapitulatif des ouvertures de crédits de fond de concours

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